Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVOLIBRE
BNP Lease (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99787100
Date de dépôt :
13/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque EVOLIBRE

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) BNP Lease auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVOLIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP Lease domicilié(e) 46 à 52 rue Arago, 92800 PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 012 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Michel VENDASSI BNP LEASE - France.

La marque EVOLIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLIBRE est expirée depuis le 13 avril 2009.

BNP Lease a également déposé les autres marques suivantes : EASY LEASE , EASY BAIL , SUCCESS STORY , VINALIES , BNP LEASE , TRANSITIS , FLEXI PACK , CREDIMOBILE , LIBRE ACCES , LEASE PACK


BNP Lease (Société Anonyme) - 46 à 52 rue Arago, 92800 PUTEAUX - France - SIREN 632012712


M. Jean-Michel VENDASSI BNP LEASE - France


Inscription le 19 juillet 1999 - Retrait partiel n°281532 - Publication au BOPI 1999-07-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseil, informations ou renseignements d'affaires ; publipostage. Affaires financières ; affaires monnétaires ; produits de financements à l'exception des prêts à taux variables convertibles en taux fixes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.